Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bonheur est dans l'Assiette
PETIT DRAGON, SARL

Numéro de dépôt :
3937875
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
Le Bonheur est dans l\'Assiette de PETIT DRAGON

Présentation de la marque Le Bonheur est dans l'Assiette

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETIT DRAGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bonheur est dans l'Assiette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETIT DRAGON domicilié(e) 11 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT DRAGON, Mle Lepers Emmanuelle domicilié(e) 11 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France.

La marque Le Bonheur est dans l'Assiette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bonheur est dans l'Assiette est expirée depuis le 26 juillet 2022.

PETIT DRAGON a également déposé les autres marques suivantes : ESCALES MUSICALES , DANGER DAVE , KITCHEN CONNECTION


PETIT DRAGON, SARL - 11 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France


PETIT DRAGON, Mle Lepers Emmanuelle - 11 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.